Le droit d’auteur en informatique : Liste des licences :

Cette page est une liste non exhaustive des licences logiciel les plus connues :

Liste des licences :

1) La licence GPL :

La General Public License est une des plus répandues, elle fixe les conditions légales de distribution de logiciels libres du projet GNU. Elle met en œuvre la notion de « copyleft », faisant référence à la notion de « copyright ». Elle permet à l'auteur de garantir la liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et de s'assurer que ces logiciels sont effectivement accessibles à tout utilisateur. Cette licence est conçue pour : Assurer la liberté de pouvoir distribuer des copies du logiciel, de manière gratuite ou non, de recevoir son code source ou de pouvoir l’acquérir, de modifier les programmes ou d’en utiliser des éléments dans de nouveaux logiciels libres

Exemple de logiciel ou programme utilisant cette licence :

• Le système d’exploitation GNU/Linux et ces distributions
• VLC media player
• Mozilla Firefox
• Blender
• Libre Office
• GIMP

2) La licence LGPL :

La licence LGPL prête de fortes ressemblances avec la licence GPL, mais en étant moins restrictive. Elle a été créée en partie pour permettre à certains logiciels libres de pénétrer dans certains domaines, où le choix d’une publication complètement libre de toute l’offre n’était pas possible. Elle autorise à lier le programme à du code non LGPL. En d’autres mots, elle permet l’intégration de modules non libres sans pour autant révoquer la licence. Par conséquent elle s’affranchit de cette hérédité avec la licence GPL.

Exemple de logiciel ou programme utilisant cette licence :

• 7-zip (logiciel de compression de fichier)
• Open Office
• Thunderbird (Logiciel client pour email)
• OpenGL (bibliothèque logicielle d’interface graphique multi-plateforme)
• Qt (bibliothèque logicielle d’interface graphique multi-plateforme)

3) La licence BSD :

La licence BSD (Berkeley Software Distribution License) est une licence libre permettant de réutiliser entièrement ou une partie du logiciel sans aucune restriction, que ce logiciel soit compris dans un logiciel libre ou propriétaire. C’est l’une des licences existantes les moins restrictives.

Exemple de logiciel ou programme utilisant cette licence :

• Bzip 2 (un logiciel de compression de fichier)
• Chromium (version open source de google chrome)
• NGINX (l’un des logiciels libres de serveur web les plus répandue au monde)
• Tor (navigateur compatible avec le réseau onion).
• Tk (Bibliothèque logiciel d’interface graphique multi-plateforme. Elle est interfacée dans le langage python par la bibliothèque tkinter).

4) La licence Apache :

La licence Apache est une licence de logiciel libre et open source. Il existe plusieurs versions de cette licence (1.0, 1.1, 2.0). Cette licence n'est pas copyleft. Les caractéristiques majeures de la licence Apache sont, d'une part, d'autoriser la modification et la distribution du code sous toute forme (libre ou propriétaire, gratuit ou commercial) et, d'autre part, d'obliger le maintien du copyright lors de toute modification (et également du texte de la licence elle-même).

Exemple de logiciel ou programme utilisant cette licence :

• Gradle (un programme qui serre notamment à créer les applications Android).
• JsMath (un Framework javascript qui permet à des sites comme par exemple kwyk.fr d’afficher des formules mathématique complexe).

5) La licence CeCILL :

Elle est l’abréviation de CEA CNRS INRIA Logiciel Libre, en rapport aux différentes entités l’ayant créée. Cette licence créée par des organismes de recherches français à la particularité d’engager les utilisateurs aux développeurs à une certaine forme de coopération si quelqu'un attaque le programme avec un brevet. Elle garantit le respect du droit français comme la responsabilité civile, le droit à la propriété intellectuelle (droits patrimoniaux) et garantit également les principes du logiciel libre tels que : l’accès au code source du programme, sa libre utilisation, sa libre modification et redistribution.

Exemple de logiciel ou programme utilisant cette licence :

• Scilab
• ScientificPython

6) La licence MIT ou X11 :

C'est une licence simple, permissive et open-source. Elle permet d’inclure des modifications sous d’autres licences même non libres, elle est donc non copyleft (comme la licence LGPL). Elle octroie à toute personne recevant le logiciel la possibilité de l’utiliser sans limite, de le copier, le modifier, le distribuer, le vendre et de changer sa licence. La seule et unique obligation est d’y apposer le nom des auteurs. Cette licence est également à l'origine de l'environnement graphique sous les Unix.

Exemple de logiciel ou programme utilisant cette licence :

• PuTTy
• Curl

7) La licence fixe ou OEM :

La licence OEM (Original Equipment Manufacturer) ou dite fixe est conçue pour être installée sur un ordinateur particulier. Elle peut utiliser une caractéristique spécifique à cet ordinateur (son adresse MAC par exemple) pour vérifier et contraindre la conformité de l'usage de la licence.

Exemple de logiciel ou programme utilisant cette licence :

• Licence de Windows préinstaller. La licence OEM de Windows ne marche que sur un ordinateur

8) La licence nominative :

Cette licence est attribuée à un utilisateur particulier, enregistrée sous son nom. Il peut être en mesure d’installer le programme sur tout ordinateur, mais sera le seul utilisateur agréé à l'utiliser.

Exemple de logiciel ou programme utilisant cette licence :

• Certaine licence de Windows (celle acheté en ligne ou en boite)

9) La licence flottante :

La licence flottante fonctionne avec un ordinateur serveur de licences. Ce dernier décompte le nombre de licences utilisées à un moment précis sur le réseau et va vérifier s’il reste une licence à allouer. Tant qu'au moins une licence reste disponible, le serveur allouera la licence à n’importe quel ordinateur du réseau la demandant. Cette licence sera affectée temporairement au poste en question, le temps d'utilisation du logiciel concerné.

Exemple de logiciel ou programme utilisant cette licence :

• Application de conception électronique
• Logiciel d’ingénierie avancé

10) La licence shareware :

La licence shareware, ou « partagiciel », permet d’octroyer un droit temporaire et / ou avec des fonctionnalités limitées d'utilisation. Après cette période d'essai d’une certaine durée, l'utilisateur devra payer l'auteur pour continuer à utiliser le logiciel ou avoir accès à la version complète. De nombreux logiciels permettent d’avoir un aperçu de leurs fonctionnalités, avant de demander à l’utilisateur de payer la version complète.

Exemple de logiciel ou programme utilisant cette licence :

• L’utilitaire WinZip
• Le jeu vidéo Doom

Image récapitulative de l'organisation de la licence logiciel :

Tableau récapitulatif des licences :

Generalisation du droit d'auteur en informatique à toute oeuvre numérique :